Mentions légales

Ce site est celui de :

Alfa Precision représenté par FTTI MECANIQUE GENERALE - siret : 423704410 - n° tva : FR22423704410

Représenté par: Iozzo Antoine

rue Antoine Menard - 57255 Sainte Marie Aux Chênes

Tél. : 06 22 69 49 22

Conception

ITIS COMMERCE

Siège social : 65 Rue du Bourbonnais, 69009 Lyon – France

Tél.: 0 805 69 20 06

Email: contact@itis-commerce.com

Site: https://www.itis-commerce.com/

Développements spécifiques

DMCONCEPT

Siège social : 29 Rue de Sarre

57070 Metz – France

Tél.: 03.87.58.51.62

Email: contact@dmconcept.fr

Site: www.dmconcept.fr

Hébergement

OVH

Siège social : 2 Rue Kellermann

59100 ROUBAIX – France

Site: www.ovh.com

Traitement des données personnelles

Conformément aux articles 34 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés,

toute personne peut obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant,

en s’adressant par voie postale au 29, rue de Sarre - 57070 Metz.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.smsunivers.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.